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Conseil Médical en formation plénière

en savoir plus Conseil Médical en formation plénière

le compte rendu de la réunion du CT en mission HSCT est en ligne - consultez le : documents_les instances_Ct en mission HSCT_compte-rendu

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Conseil Médical

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Compte-rendu CTI 13 mai 2022

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06-05-2022 Rapport d'activité 2021

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Relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique au 1er mai 2022

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Annulation Conseil Médical en formation plénière

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le compte-rendu du CTi en mission hygiène et sécurité du 18 mars 2022 est disponible en ligne : documents_les instances-Ct en mission HSCT-compte-rendu

en savoir plus le compte-rendu du CTi en mission hygiène et sécurité du 18 mars 2022 est disponible en ligne : documents_les instances-Ct en mission HSCT-compte-rendu

Compte-rendu CTI 18 mars 2022

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Réforme des instances médicales : la création du Conseil médical

en savoir plus Réforme des instances médicales : la création du Conseil médical

Mise à jour des modèles de document pour le recrutement des contractuels

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Revalorisation du barème des indemnités kilométriques

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Réunions d'information collective "Assistance à la mobilité"

en savoir plus Réunions d'information collective

NBI secrétaire de mairie de moins de 2000 habitants

en savoir plus NBI secrétaire de mairie de moins de 2000 habitants

Entrée en vigueur du Code général de la Fonction Publique au 1er mars 2022

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Nouveaux documents relatifs au télétravail

en savoir plus Nouveaux documents relatifs au télétravail

Nouvelle règlementation relative à la gestion de la crise sanitaire- 02/02/2022

en savoir plus Nouvelle règlementation relative à la gestion de la crise sanitaire- 02/02/2022

Compte-rendu CTI 21 janvier 2022

en savoir plus Compte-rendu CTI 21 janvier 2022

28-01-2022 Le compte-rendu de la réunion du CT-HSCT du 21 janvier 2022 est en ligne. consultez-le (documents > les instances > CT en missions HSCT > compte-rendu)

en savoir plus Le compte-rendu de la réunion du CT-HSCT du 21 janvier 2022 est en ligne. consultez-le (documents > les instances > CT en missions HSCT > compte-rendu)

Liste des médecins agréés

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Le Code général de la fonction publique entre en vigueur le 1er mars 2022.

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Calendrier des séances Comité Médical 2022

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CT-HCST - le compte rendu de la réunion du 26 novembre est en ligne (cheminement : documents/les instances/CT en mission HSCT/compte-rendu)

en savoir plus CT-HCST - le compte rendu de la réunion du 26 novembre est en ligne (cheminement : documents/les instances/CT en mission HSCT/compte-rendu)

Compte-rendu CTI 26 novembre 2021

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Calendrier des instances CAP CTI CPP 2022

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Calendrier Commission de Réforme 1er semestre 2022

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Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique territoriale

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Revalorisation au 1er octobre 2021

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Compte-rendu CTI 22 septembre 2021

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Passe sanitaire et obligation vaccinale- Note du CDG42 du 24/08/2021- Mise à jour au 09/12/2021

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Passe sanitaire et obligation vaccinale- Mise à jour: 19/10/2021-

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DECLARATION DE VACANCE MULTI CADRES D'EMPLOI

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Modalités d'octroi ASA vaccination Covid

en savoir plus Modalités d'octroi ASA vaccination Covid

Extrait du CR de la CAP du 23 juin 2021

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Décret n° 2021-406 du 08 avril 2021 : Revalorisation des grilles indiciaires au 01/04/2021

en savoir plus Décret n° 2021-406 du 08 avril 2021 : Revalorisation des grilles indiciaires au 01/04/2021

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