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Salaires et charges sociales au 01.01.2023

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Plan de formation mutualisé

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Elections professionnelles - Procès verbal de dépouillement pour la CAP A

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Elections professionnelles - Procès verbal de dépouillement pour la CAP B

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Elections professionnelles - Procès verbal de dépouillement pour la CAP C

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Elections professionnelles - Procès verbal de dépouillement pour le CST

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Elections professionnelles - Procès verbal de dépouillement pour la CCP.

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Elections professionnelles - Procès verbal de tirage au sort de la CCP

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Calendrier des séances Conseil Médical 1er semestre 2023

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Calendrier des séances Instances CAP CTI CPP 1er semestre 2023

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Compte-rendu du 15 septembre 2022

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Arrêté du Président du Centre de gestion définissant le dispositif de signalement mise en œuvre pour les collectivités et établissements délégants

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Parution du décret n°2022-1153 du 12 août 2022 modifiant les dispositions générales applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

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Le compte rendu de la réunion du 23 juin 2022 du CT en mission HSCT est en ligne - consultez le : documents_les instances_Ct en mission HSCT_compte-rendu

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Promotion Interne 2022

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Réunions de territoire

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Réforme des instances médicales : la création du Conseil médical

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Mise à jour des modèles de document pour le recrutement des contractuels

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Revalorisation du barème des indemnités kilométriques

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Nouveaux documents relatifs au télétravail

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Liste des médecins agréés

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Extrait du CR de la CAP du 23 juin 2021

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